Conditions d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions d'utilisation (ci-après les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation du site et des services proposés par Brume Investif (ci-après « le Service »). En accédant au Service ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Service.

2. Description du service

Brume Investif propose des outils d'analyse de marché assistés par intelligence artificielle destinés à faciliter la prise de décision en matière d'investissement. Ce document est un modèle général et doit être adapté et validé par un professionnel du droit avant toute publication, afin de garantir sa conformité avec la réglementation applicable à votre activité et à votre juridiction.

3. Absence de conseil financier

Les informations, analyses et rapports fournis par Brume Investif sont communiqués à titre informatif uniquement et ne constituent en aucun cas un conseil en investissement, une recommandation personnalisée ou une sollicitation d'achat ou de vente d'instruments financiers. Toute décision d'investissement relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Brume Investif ne saurait être tenu responsable des pertes, directes ou indirectes, résultant de l'utilisation des informations fournies.

4. Création de compte

L'accès à certaines fonctionnalités du Service peut nécessiter la création d'un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour, et à maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion. Vous êtes seul responsable de toute activité effectuée depuis votre compte.

5. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser le Service conformément à la loi et aux présentes Conditions. Il est notamment interdit de :

• Utiliser le Service à des fins illégales ou frauduleuses ;
• Tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes ou données de Brume Investif ;
• Reproduire, copier ou revendre tout ou partie du Service sans autorisation écrite préalable ;
• Perturber le fonctionnement normal du Service ou des infrastructures associées.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Service (textes, logos, interfaces, algorithmes, bases de données, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Brume Investif ou de ses concédants. Aucune licence ou droit d'utilisation autre que ceux expressément accordés par les présentes Conditions ne vous est conféré.

7. Abonnements et paiements

Certaines fonctionnalités du Service peuvent être soumises à un abonnement payant dont les modalités (tarifs, durée, conditions de résiliation) seront communiquées lors de la souscription. Sauf indication contraire, les montants versés ne sont pas remboursables, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

8. Limitation de responsabilité

Brume Investif s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations fournies via le Service, sans toutefois garantir leur exhaustivité ou leur fiabilité absolue. Le Service est fourni « en l'état », sans garantie d'aucune sorte. Dans la limite autorisée par la loi applicable, Brume Investif décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service.

9. Résiliation

Brume Investif se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès d'un utilisateur au Service, à tout moment et sans préavis, en cas de manquement aux présentes Conditions. L'utilisateur peut également résilier son compte à tout moment, conformément aux modalités prévues dans son espace personnel.

10. Modification des conditions

Brume Investif se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle. La poursuite de l'utilisation du Service après publication des modifications vaut acceptation des nouvelles Conditions.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable dans la juridiction du siège de Brume Investif, sous réserve des dispositions légales impératives protectrices des consommateurs. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions sera soumis, à défaut de résolution amiable, aux juridictions compétentes.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter via la page Contact du site.